Alors que vous avez bâti votre équipe de direction comme une « machine bien huilée » pour que vos opérations se déroulent sans problème, il est parfois facile d’oublier que ce sont en fait des humains, et, tôt ou tard, ils peuvent faire des erreurs. Heureusement, l’Assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants (ou D&O) peut vous aider.
Que couvre l’assurance D&O ?
Contrairement à l’Assurance responsabilité civile commerciale qui protège votre entreprise contre les dommages corporels ou matériels causés à des tiers par votre produit ou vos opérations, l’Assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants est conçue pour couvrir, entre autre, les dommages résultant d’actes répréhensibles ou de négligence réels ou présumés de la part de votre direction ou des membres du conseil d’administration. Voir l’image ci-dessous pour quelques exemples.
Plus de raisons d’envisager l’assurance D&O
Bien que votre entreprise soit financièrement stable, elle peut ne pas disposer de suffisamment de fonds pour soutenir un éventuel procès et les conséquences qui en découlent. De plus, les polices d’assurance personnelle des administrateurs et des dirigeants n’incluent jamais les frais de défense juridique et les pénalités.
La bonne nouvelle est qu’une police d’Assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants peut être souscrite par votre entreprise et comprend également les extensions suivantes :
- Frais de défense juridique et indemnités payables par l’entité désignée dans la police.
- Protection des administrateurs et dirigeants précédents, présents et futurs.
Comment fonctionne une police d’assurance D&O ?
- Un administrateur ou un dirigeant manque à ses obligations et devoirs d’officier.
- Cela conduit certaines personnes à l’intérieur ou à l’extérieur de l’organisation à poursuivre le directeur ou le dirigeant.
- Le directeur est signifié d’un procès.
- Le directeur avise les conseillers juridiques de l’organisation.
- L’organisation signale le sinistre à son courtier d’assurance et fournit tous les détails et documents.
- Si la réclamation est recevable, la compagnie d’assurance paie les frais de défense et l’indemnité au demandeur en cas de perte du procès.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par une police d’assurance D&O ?
- Conduite criminelle ou frauduleuse
- Gain personnel
- Actes intentionnels non conformes
- Amendes et pénalités
- Réclamations signalées sur une police D&O précédente
- Sinistres couverts par d’autres polices d’assurance
Incluez l’assurance D&O dans votre arsenal
Qu’il s’agisse d’une PME ou d’une grande entreprise publique, votre organisation peut être poursuivie en justice à la suite de faux pas de votre direction et de votre conseil d’administration et les dommages peuvent étouffer votre entreprise si elle est insuffisamment assurée.
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